En vigueur au 01 août 2024
Mentions légales
Identification et publication
Editeur
L'édition et la direction de la publication de www.labulledallie.com est assurée par Manon GRISILIN dont le numéro de téléphone est 0646239160, domiciliée 15 rue petit delbourg 51100 REIMS, l'adresse email est labulledallie@gmail.com. La personne est assujettie au RCS sous le numéro 93071086800017 et le numéro de TVA FR32930710868
Hébergement
Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).
Site
Le site est accessible par tout endroit 7J/7 et 24H/24 sauf cas de force majeure interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.labulledallie.com ne saurait être tenu responsable
Propriété intellectuelle
La charte graphique du site a été créée par Wix.
Le contenu du site labulledallie.com sont protégés par les droits d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
Toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de labulledallie.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur Labulledallie.com peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
Collecte et utilisation des données à caractère personnel
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par l'entreprise La Bulle d'Allie ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.
La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site labulledallie.com a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant labulledallie.com
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.labulledallie.com, La Bulle d'Allie peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par labulledallie.com, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site pourront ne pas lui être accessibles.